jeudi 17 novembre 2011

MRC Nouvelle-Beauce - Une taxe municipale financerait la santé

Amélie Daoust-Boisvert
Le Devoir, 17 novembre 2011

La MRC Nouvelle-Beauce veut pousser un cran plus loin le financement des cliniques de la région en les subventionnant à même le compte de taxes municipales des citoyens. Un nouveau cas qui met en lumière l'importance de clarifier la loi qui entoure l'octroi de subventions municipales aux coopératives de santé et aux cliniques privées.

mardi 8 novembre 2011

La RAMQ met sur pied une escouade des frais illégaux

Amélie Daoust-Boisvert
Le Devoir, 8 novembre 2011

Une escouade des frais illégaux visitera les cliniques médicales et les coopératives de santé pour contrer la facturation de frais illégaux.


L'idée n'est pas tellement de sévir, mais d'informer, dit la RAMQ. Récemment, elle publiait un rapport sur les coopératives de santé qui met en lumière l'illégalité, par exemple, d'exiger le paiement d'une cotisation annuelle pour garantir l'accès à un médecin. «Suite aux enquêtes sur les coops, on s'est aperçus qu'il y a de plus en plus d'erreurs de facturation, et donc qu'il y a une méconnaissance de la loi», explique Paule Saillant à la RAMQ. Pour lire la suite.

jeudi 29 septembre 2011

La Coop santé Gatineau doit «dissiper toute confusion» : La cotisation annuelle ne doit pas être perçue comme obligatoire, dit la RAMQ

Justine Mercier,
Le Droit, 29 septembre 2011

La Coop santé Gatineau doit « dissiper toute confusion » pour que les patients « n'aient pas la perception » qu'ils doivent être membres et payer une cotisation annuelle pour avoir un accès privilégié à un médecin, conclut une enquête de la Régie de l'assurance-maladie du Québec (RAMQ). Lire la suite

vendredi 24 juin 2011

Coop santé de la Basse-Lièvre: un objectif de 500 membres d'ici septembre

Justine Mercier
Le Droit, 24 juin 2011
Le comité provisoire de la Coop santé de la Basse-Lièvre se donne jusqu'au mois de septembre pour trouver 500 membres afin de pouvoir aller de l'avant avec le projet. Lire la suite

lundi 6 juin 2011

Le projet de la Coop Santé Buckingham avance

Guillaume St-Pierre
Le Droit
Après des mois d'études, un groupe de citoyen est fin prêt à proposer à la population de la Basse-Lièvre sa solution afin d'améliorer l'accessibilité à des médecins. Si tout va comme prévu, le comité provisoire annoncera à la population le 22 juin prochain ses plans pour l'ouverture d'une coopérative de santé à Buckingham d'ici la fin de l'année. Lire la suite de l'article.

jeudi 21 avril 2011

Coop santé d'Aylmer: Des membres hésitent à renouveler leur adhésion

Radio-Canada - 21 avril 2011
Une cinquantaine de membres de la Coopérative de santé d'Aylmer ont fait savoir, lors d'une rencontre mercredi soir, qu'ils songent à ne pas renouveler leur adhésion. Cette décision fait suite à l'annonce du départ d'un quatrième médecin depuis le mois de décembre. Lire la suite.

samedi 16 avril 2011

Les démons des coopératives de santé

Louise-Maude Rioux Soucy   Le Devoir, 16 avril 2011 

La solidarité des débuts est empoisonnée par la logique de marché
Auréolée d'une approche sociale et solidaire, la coopérative de santé est confrontée à des démons qui vont au-delà de l'accessibilité universelle aux soins. Les mécanismes implacables d'attraction de la main-d'œuvre médicale la livrent en effet aux règles du marché et à la surenchère. Un mélange qui suscite bien des questions, mais peu de réponses.

Entreprise à but lucratif ou service essentiel, la coopérative de santé? Le litige entourant son financement par des municipalités a remis cette épineuse interrogation au goût du jour cette semaine. La question est fondamentale puisqu'elle déterminera les limites légales d'un modèle d'affaires qui se cherche encore et qui, ce faisant, prête de plus en plus flanc à la critique.

Il ne faut pas se leurrer, si les coopératives ont connu un essor aussi important — plus d'une cinquantaine en 15 ans —, c'est d'abord parce que le contexte québécois leur est favorable, explique la juriste spécialisée en santé Marie-Claude Prémont. «Le moteur qui est derrière tout ça, c'est le médecin qui veut accroître ses revenus, pas l'accessibilité aux soins. Les coopératives de santé sont le fruit de comportements d'affaires de la part de médecins qui essaient de trouver des formules pour profiter d'une certaine pénurie de ressources.»

La solidarité des débuts est effectivement de plus en plus ébranlée par la compétition qui va croissant avec la pénurie de médecins de famille. C'est ainsi que des municipalités ont franchi le pas qui a plongé Québec dans l'embarras en finançant des coops même si la loi précise que cela ne fait pas partie de leurs compétences. «Les municipalités ne sont pas à blâmer, croit Mme Prémont. Elles sont confrontées à un jeu commercial qui se joue au-dessus de leur tête. Elles ont des populations vulnérables qui réclament une solution de remplacement à la solution publique qui ne fonctionne pas.»

Née de la volonté populaire, la coopérative de santé permet en effet aux petites et moyennes communautés d'accéder à des services médicaux près de chez elles. «La Loi sur la santé garantit l'accessibilité aux soins; ce qu'elle ne prévoit pas, en revanche, c'est la proximité. La coop est un bon moyen de consolider ou de proposer un service de proximité», résume Benoit Caron, directeur général de la Fédération des coopératives de services à domicile et de santé du Québec (FCSDSQ).

Cette proximité est bien souvent vitale pour la santé d'une municipalité en raison de son puissant pouvoir d'attraction et de rétention. Le problème, c'est que les coopératives sont considérées comme des entreprises privées individuelles ou à capital-actions dans leurs relations avec ces mêmes municipalités, note Marie-Joëlle Brassard, directrice de la recherche et du développement au Conseil québécois de la coopération et de la mutualité.

Or, toute la société québécoise est organisée en fonction du lucratif et du non-lucratif, explique Mme Brassard. «Dans les ministères, spécialement au Revenu, on conçoit toujours les politiques et les programmes en fonction de cette logique binaire opposée.» Pour la coopérative, qui cherche d'abord à répondre à un besoin, mais ne renie pas le profit, la position est tout simplement intenable.

La boîte de Pandore

C'est cette double identité qui est au coeur du litige qui oppose la municipalité de Yamaska à la Coopérative de solidarité santé Shooner-Jauvin de la municipalité voisine de Pierreville. En 2009, huit citoyens de Yamaska ont déposé une plainte au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire (MAMROT). Ceux-ci reprochaient à leur municipalité de s'être engagée à débourser 18 000 $ par année pendant cinq ans pour financer la coop, financement que la loi interdit. La direction régionale de la Montérégie leur ayant donné raison, la municipalité de Yamaska a décidé de retirer ses billes, au grand dam de la coopérative qui a fait appel à ses avocats-conseils. Québec a eu vent de l'affaire, une réflexion conjointe a même été entreprise par le MARMOT conjointement avec le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS), mais un an plus tard, rien n'a encore filtré de ces échanges.

Sur le terrain, ce flou entretient la division. D'un côté, il y a ceux qui s'en tiennent à la loi, qui précise qu'une municipalité ne peut agir que selon ses compétences, ce qui exclut le financement ou la subvention d'un établissement commercial, catégorie dans laquelle le MARMOT range la coopérative. De l'autre, des voix font valoir que la nature même des coopératives de santé — qui offrent un service de proximité jugé essentiel — leur confère un statut particulier. Ceux-ci évoquent souvent les articles 91 et 101 de la Loi sur les compétences municipales, qui prévoit qu'une municipalité ou une MRC peut accorder une aide financière pour l'exploitation d'un établissement de santé. Maintenant, une coopérative peut-elle être considérée comme un établissement de santé? C'est loin d'être acquis, note Marie-Claude Prémont dans un texte cosigné par le Dr Réjean Hébert, doyen de la Faculté de médecine de l'Université de Sherbrooke.

Ce n'est là qu'un des écueils décrits par les deux experts dans ce texte éclairant paru en novembre dernier dans La Revue juridique Thémis. Certaines des stratégies retenues pour attirer les médecins soulèvent en effet d'importants questionnements éthiques autant que déontologiques. Au premier chef, celle qui consiste à offrir un loyer gratuit ou au rabais et un soutien administratif à des médecins qui comptent déjà sur une rémunération majorée de 35 % pour couvrir leurs frais d'exploitation.

La loi est pourtant claire: le médecin ne peut exiger et recevoir, pour un service assuré, que la rémunération prévue à l'entente. Tout financement supplémentaire est contraire à la loi. «Si on veut garder la formule des coopératives, ajustons alors la rémunération», propose Mme Prémont, qui est aussi professeure titulaire à l'École nationale de l'administration publique (ENAP). Jusqu'ici, ni le gouvernement ni la Régie de l'assurance maladie du Québec n'ont voulu ouvrir cette boîte de Pandore, préférant s'en remettre au Collège des médecins du Québec.

Ce dernier, dans une mise au point datée de 2008, explique que la prohibition en matière de locaux gratuits ou au rabais n'est pas une règle absolue. Il précise qu'un médecin peut continuer à bénéficier d'un tel avantage s'il exerce dans une région en pénurie ou soumise à des conditions socioéconomiques particulières. Pile-poil là où les coopératives sont devenues une nécessité.

De la gratuité à la solidarité

L'autre bête noire des coopératives est le paiement d'une part sociale et d'une cotisation annuelle qui peut se heurter au principe de la gratuité des soins. Trois coopératives font d'ailleurs l'objet d'une enquête de la RAMQ à ce sujet. Elles sont toutes soupçonnées d'avoir exigé le paiement d'une cotisation pour avoir accès aux médecins. Ce que la loi interdit formellement.

Le dilemme est cornélien. Comment répondre aux besoins et aux désirs des membres d'une coopérative dans un réseau public de santé qui, en garantissant l'universalité des soins, prohibe les privilèges? «C'est une réalité des coopératives de santé avec laquelle elles doivent composer, répond Benoît Caron. Elles doivent travailler sur la promotion de la solidarité pour assurer la proximité des services, par le biais de la cotisation annuelle notamment, mais elles ne peuvent en aucun cas l'exiger.»

Cette règle n'est pas sans causer des frictions, spécialement quand plusieurs municipalités sont concernées et que l'une d'elles décide de retirer son financement, comme c'est arrivé à la Coop Shooner-Jauvin. «C'est nous qui payons la bâtisse, mais nous ne pouvons pas empêcher qui que ce soit d'y avoir accès», confirme son président, André Descôteaux. Ce qui ne plaît pas à tous, poursuit celui qui est aussi maire de Pierreville. «Il y en a qui trouvent ça "cheap" en maudit. Il me semble que c'est gênant d'aller au buffet d'une réception quand tu n'as pas payé ton billet.»

Avec toutes ces zones grises, ils sont de plus en plus nombreux au Québec à réclamer des règles plus strictes, voire carrément un encadrement législatif. Mais selon la FCSDSQ, légiférer n'est pas nécessaire puisque trois mécanismes veillent déjà au grain: la Loi sur les coopératives, le Collège des médecins et la Loi canadienne sur la santé. «Il ne faut pas ajouter des lois, mais faire respecter les lois», conclut Benoit Caron.

lundi 11 avril 2011

Coops de santé: Québec dans l'embarras

Le financement provenant de municipalités est au coeur d'un litige que personne n'ose trancher.


Le Devoir, Louise-Maude Rioux Soucy   11 avril 2011

Le modèle coopératif en santé a du plomb dans l'aile. Déjà, trois coopératives sont dans le collimateur de la Régie de l'assurance maladie du Québec (RAMQ). Au moins une autre, la Coopérative de solidarité santé Shooner-Jauvin, financée en bonne partie par dix municipalités, a fait l'objet d'une plainte au ministère des Affaires municipales, Régions et Occupation du territoire (MAMROT), a appris Le Devoir. Un dossier chaud qui embête aussi le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS). Lire la suite 

vendredi 25 mars 2011

Au tour de la Coop santé Aylmer d'être inspectée par la RAMQ

Journal Le Droit, 25 mars 2011
Justine Mercier


Alors que l'enquête sur les cotisations imposées aux membres de la Coop santé Gatineau n'est toujours pas complétée, voilà que la Régie de l'assurance-maladie du Québec (RAMQ) effectuera des vérifications similaires à la Coop santé Aylmer. Lire la suite

lundi 31 janvier 2011

Lettre d'une citoyenne en colère au ministre de la Santé et des Services sociaux

Par Ginette Pilon
Upton, Montérégie

Monsieur le ministre,

Dieu sait qu’au Québec cela prend de la détermination, de la ténacité et de la patience pour passer au travers du système médical afin d’obtenir une meilleure santé et la guérison , voilà que maintenant se rajoute au système les coopératives médicales, d’autres bâtons dans les roues !

 Pendant plus de 9 ans depuis 1998 j’ai vécu à Acton Vale sans aucun désagrément pour consulter la clinique médicale que celui de me lever tôt parfois et d’attendre longtemps l’ouverture des portes de la clinique à l’intérieure de l’entrée pour prendre rendez-vous . C’était même convivial au début on s’assoyait par terre dans l’entrée puis on amenait nos chaises avant qu’ils ne décident que ces humains-là seraient plus confortables sur des bancs …On connaissait nos positions d’arrivées , les très jeunes enfants passaient en premier et les autres se mettaient en ligne pour prendre rendez-vous et tout le monde était heureux…

Puis un jour certain des médecins près de la retraite qui ne voulait plus s’occuper de l’administration de la clinique et voulaient la rendre alléchante pour la venue de la relève souhaitée dans ce coin de pays on implanté ce système de coopérative médicale.

Maintenant il y a 5 médecins dont 3 sont présents sur une base de deux à trois jours semaines, un qui vient une fois par mois … la coopérative ne prend plus d’adhésion, car elle ne peut pas fournir plus de médecins de famille qu’avant ! Ceux qui ont adhérés à la coop bénéficient du merveilleux privilège de se retrouver sur une liste d’attente pour un jour avoir un médecin de famille ! Le statut de membre ne donne pas accès automatiquement à un médecin de famille à ceux qui n’en ont pas… c’est ce que la population à découvert   il parait que la moitié des gens qui ont adhérés ne sont pas satisfaits.

C’est le bordel pour prendre rendez-vous et c’est discriminatoire, on se fait juger et répondre sèchement quand on n’est pas membres, c’est plein de règles pour les appels des non-membres, pour ce qui reste de « temps de rendez-vous » il faut appeler dans un délai de temps très court après les membres ce qui fait que c’est pratiquement inutile d’appeler, car tout le monde se « garroche » sur le téléphone à telle heure donnée par la secrétaire donc en même pas une minute les rendez-vous sont tous pris pour les non-membres ! Je me suis même fait dire de ne pas essayer d’avoir un rendez-vous tel ou telle journée que cela ne servait à rien d’appeler… pour les non-membres, tout serait déjà pris par les membres …

 Il y a aussi des périodes de deux semaines dans le mois où les non-membres ne doivent pas appeler pour prendre rendez-vous avec un certain médecin, mais après ce délai s’il reste du temps! Les enfants petits et grands ados qui n’ont rien payé issus d’un couple membre passent avant les non membres … C’est-tu démocratique cela ?  La part sociale coûte 10 $ à laquelle s’ajoute 75 $ pour les gens de la MRC d’Acton et 100 $, pour les non-résidents de la MRC déjà ils mentionnent que cela pourra augmenter au fil des ans selon les besoins de ses membres … !

Donc les résidents adhérents ceux qui payent auront eux le couteau sur la gorge tout le temps et la certitude de payer en fonction des augmentations futures et où s’arrêtera ces augmentations ? La coopérative essaie de trouver toutes sortes de nouveaux avantages pour se donner des justifications d’existence, mais entre vous et moi la seule qui compte n’est-ce pas de se faire soigner et de voir un médecin ! En plus à quoi sert le 30% financier qui est remis aux médecins par la RAMQ pour l’administration de leur pratique ? Est-ce que cette somme est réinvestie dans la coopérative il semble que la majorité des médecins la garde pour eux !!

Le CLSC d’Acton Vale me semble être le parent pauvre délaissé sous-utilisé …pourtant bien utile pour prendre nos prises sanguines et autres soins. C’est lui qui devrait être amélioré, utiliser pour de nouveaux services ou de nouvelles ressources que la coopérative voudrait implantés afin d’offrir de meilleurs services à la population soi-disant, pas besoin pour cela d’être membre d’une coopérative! La caisse populaire au lieu d’investir ses fonds dans l’élaboration d’une coop médicale payante pour la population aurait mieux fait d’agir plus judicieusement en renforçant financièrement les structures déjà existantes du CLSC d’Acton Vale en les améliorant .

Il ne faut plus permettre l’addition de nouvelles coopératives médicales pour attirer des médecins ce qui créent deux classes de citoyens, mais travailler de concert avec les ressources en places comme les CLSC pour les améliorer, les développer. Pourquoi ne pas considérer abolir et réunir toutes ces petites cliniques régionales, de cantons, de petits villages sous une ou deux grosses cliniques de région où la population pourrait converger ? Imposez, établissez et délimitez des zones périphériques régionales normatives devant obligatoirement recevoir ces MÉGAS cliniques qui desserviraient adéquatement les populations rurales les CLSC de village complèteront le tout. Pour un apport normal en médecins qui réunirait tous les médecins de ces petits villages, des services constants de qualité et adéquats faut-il avoir un médecin obligatoirement sur le pas de notre porte ? Il faut d’après moi globaliser plus que cela pour éviter la folie des coops qui ne fait que leurrer le peuple québécois… et le desservir .
  
Je demeure maintenant à Upton dans la MRC d’Acton Vale qui se situe à 10 minutes du village d’Acton et par écoeurement et désespoir de cause je me suis dirigé vers une autre clinique bien plus loin de chez moi celle du Carrefour médical de la Vallée-du-Richelieu où vit ma fille. À cet endroit la démocratie règne encore et quand le médecin veut nous revoir suite à nos résultats d’examen on passe entre deux patients et c’est efficace ! Je ne suis pas une citoyenne de deuxième classe pour cette clinique qui jouit d’un excellent emplacement, convivial, fort pratique avec pharmacie intégrée et de nombreux médecins... cela m’a fait beaucoup réfléchir sur la pertinence d’avoir une clinique à ma porte inutile, payante ,frustrante versus une méga clinique de comté …

 Améliorer les CLSC si nécessaire selon les besoins en innovant des liens avec des structures médicales à l’extérieur du village même. On veut attirer des médecins, mais paradoxalement ce sont les humains qui vivent dans ces villages qui vont finir par s’en aller, car on ne peut les prendre en otages impunément dans un système de santé ou l’égalité s’applique à tous.

Bien à vous,